Instructions scolarité

Instructions scolarité année scolaire 2022 – 2023 ->

  • Absentéisme – dossier individuel ->
  • Autorisation de sortie durant les heures de classe ->
  • Circuit de prise en charge d’une situation préoccupante d’élève et formulaire recueil IP ->
  • Déclaration d’accident -> 
  • Demande d’autorisation à la diffusion de renseignements à la famille de la victime ->
  • Signalement – Circuit et formulaire article 40 ->
  • Fiche de prise en charge d’un élève par des Officiers de Police Judiciaire ->
  • Fiche de signalement – radicalisation ->