Instructions scolarité

Instructions scolarité année scolaire 2020 – 2021 ->

  • Absentéïsme – dossier individuel -> 
  • Autorisation de sortie durant les heures de classe ->
  • Fiche élève en danger ->
  • Déclaration d’accident -> 
  • Demande d’autorisation à la diffusion de renseignements à la famille de la victime ->
  • Signalement – article 40 -> 
  • Fiche de prise en charge d’un élève par des Officiers de Police Judiciaire ->
  • Fiche de signalement – radicalisation ->